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Règlements des concours JEP 2023
La politique de la ville dans le Pas-de-Calais
Programme Transparence
Commissaires enquêteurs
La lettre des services de l'Etat dans le Pas-de-Calais
Rapports d'activités des services de l'Etat
Consultation du public
Enquêtes publiques
Consultation ICPE régime enregistrement
Avis de l'autorité environnementale
Plans de prévention des risques naturels
Consultation environnementale
Dérogations espèces protégées
Chasse et Faune sauvage
Schéma interdépartemental des carrières
Projet de schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3RENR)
Projet de mise à deux fois deux voies sur la R.N 17 entre Vimy et Avion
Milieux aquatiques
Prairies
Installation de Stockage des Déchets Inertes
Milieux marins
Agrément de parcelles destinées à l'épandage
Eoliennes en mer
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Projet d'aménagement de la liaison A26/RN 42 et la création d'un barreau sur la commune de Lumbres
Elaboration du document stratégique de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
Autorisations d'occupation temporaire du Domaine Public Maritime
Autorisation d'Occupation Temporaire AOT du Domaine Public Fluvial DPF
Déclaration d'intention
Secteurs d'Information sur les Sols
consultation du public
Projet d'aménagement de la liaison A16 / RN 42
Espèces Exotiques Envahissantes
Mise à disposition du public
PCEAT
Forêt
Nitrates
Création de site d’intérêt communautaire : Marais de Villiers – commune de Saint-Josse
Approbation de la charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques
Charte d'engagements relative à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques portée par SNCF Réseau
Charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques (jusqu'au 20/07/22)
Participation du public par voie électronique
Recueil des actes administratifs
Cartes du Pas-de-Calais
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Annonces judiciaires et légales
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Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)
L’accès aux documents administratifs
Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)
Télécharger Diagnostic
PDF - 19,49 Mb - 02/10/2018
Télécharger Plan d'actions
PDF - 2,65 Mb - 02/10/2018
Télécharger Synthèse
PDF - 2,90 Mb - 02/10/2018
Télécharger Cahier stratégique
PDF - 3,47 Mb - 17/10/2017
L'atlas cartographique est disponible ici :
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